Volià une question assez simple, en apparence, mais qui est nettement plus complexe qu’elle n’y paraît ! En effet, en fonction des éléments suivants :
- Les fonctions exactes remplies par le conjoint du dirigeant dans l’entreprise…
- Le type d’entreprise et le statut du dirigeant…
- Le statut social du ménage (type de contrat de mariage, pacs, …);
Le conjoint collaborateur pourra alors ou ne pourra pas être considéré juridiquement comme tel ! Certes, d’autres solutions seront toujours envisageables, mais qui seront directement liées non seulement à une notion de budget, mais encore et surtout, à un objectif précis poursuivi …
Par exemple :
- La constitution de droits à la retraite
- La Prévoyance
- Le transfert de coût social d’un conjoint à l’autre (dans le cas d’un écart d’âge conséquent)
- Les Economies fiscales et sociales …
Trois formes de statut du conjoint se dégagent :
- Collaborateur (conjoint ou pacsé d’un indépendant ou gérant majoritaire)
- Salarié(e) (Attention à la notion éventuelle de co-dirigeant )
- Associé(e)
Chacun de ces statuts a bien ses avantages et ses inconvénients, mais tous comportent un coût non négligeagle, à mettre en rapport avec les objectifs effectivement poursuivis !
Compte tenu de tous ces paramètres, une telle question exigera donc une approche juridique, fiscale, sociale, patrimoniale, sans laquelle la décision prise pourra avoir de très lourdes conséquences …