Volià une question assez simple, en apparence, mais qui est nettement plus complexe qu’elle n’y paraît ! En effet, en fonction des éléments suivants :

  • Les fonctions exactes remplies par le conjoint du dirigeant dans l’entreprise…
  • Le type d’entreprise et le statut du dirigeant…
  • Le statut social du ménage (type de contrat de mariage, pacs, …);

doute
Le conjoint collaborateur pourra alors ou ne pourra pas être considéré juridiquement comme tel ! Certes, d’autres solutions seront toujours envisageables, mais qui seront directement liées non seulement à une notion de budget, mais encore et surtout, à un objectif précis poursuivi …

Par exemple :

  • La constitution de droits à la retraite
  • La Prévoyance
  • Le transfert de coût social d’un conjoint à l’autre (dans le cas d’un écart d’âge conséquent)
  • Les Economies fiscales et sociales …

Trois formes de statut du conjoint se dégagent :

  • Collaborateur (conjoint ou pacsé d’un indépendant ou gérant majoritaire)
  • Salarié(e) (Attention à la notion éventuelle de co-dirigeant )
  • Associé(e)

Chacun de ces statuts a bien ses avantages et ses inconvénients, mais tous comportent un coût non négligeagle, à mettre en rapport avec les objectifs effectivement poursuivis !

Compte tenu de tous ces paramètres, une telle question exigera donc une approche juridique, fiscale, sociale, patrimoniale, sans laquelle la décision prise pourra avoir de très lourdes conséquences …


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Au sujet de Yves Renaud

À l’issue d’une solide formation en gestion et comptabilité d’entreprise, j’ai débuté ma carrière professionnelle dans le domaine du marketing publicitaire et de l’édition, en parallèle à la gestion d’une entreprise familiale. Mais, foncièrement attiré par le contact direct avec le client, j’ai pris un jour la décision de suivre une formation commerciale et me suis spécialisé afin de devenir «chargé de mission » au sein de la Société Suisse d’Assurances sur la vie humaine, renommée quelques années plus tard la Swiss Life Assurances et Patrimoine. Grâce à mes acquis dans le domaine de la gestion, j’ai rapidement obtenu d’excellents résultats qui m’ont amené à être promu Inspecteur. Pendant plus de vingt ans, en tant qu’Inspecteur à différents échelons de la hiérarchie de l’encadrement du personnel de compagnie d’assurances, dans plusieurs régions de France (Sud-Est, Ouest, Sud-Ouest puis Paris), j’ai été amené dans le cadre de mes fonctions à recruter et former de nombreux collaborateurs, accompagner agents et courtiers d’assurance dans leur mission de conseils auprès de nos clients. Mais, désireux d’être au plus près des clients, de mettre directement à leur disposition mon expertise du marché de l’assurance, j’ai pris la décision en 2007 de créer mon propre cabinet de conseil : Expertise Assurances Conseil, dénommé sur le Web, ExpertAss.

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Prévoyance de l'Indépendant

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